FactuNormFactuNorm
Tarifs
Se connecterCommencer gratuitement

Mentions légales

Dernière mise à jour : avril 2026

Éditeur du site

KOSMO CONSULTING
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 50,00 €
142 Avenue Gaston Roussel, 93230 Romainville
R.C.S. Bobigny 103 252 912
SIRET : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : Coura Laty DIOUF
Contact : contact@factunorm.com

Hébergeur

Scaleway SAS
267-289 avenue de Colmar
67100 Strasbourg, France
www.scaleway.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphiques, logotype, code source) est protégé par le droit d'auteur et appartient à FactuNorm ou à ses concédants de licence. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

Liens hypertextes

FactuNorm ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers accessibles via des liens présents sur ce site.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.

FactuNormFactuNorm

La facturation électronique pour les indépendants.

TarifsCGUConfidentialitéMentions légales

Fait avec ♥ en France · Données hébergées en UE